Mentions légales
COPYRIGHT – 2021
Les copyrights de l’ensemble du site et de ses applications sont la propriété de la SAS KDJ qui gère Maison-Chatiague. L’utilisation des informations du site Maison-Chatiague n’est autorisée que pour un usage individuel. Pour tout autre usage, prendre contact avec le directeur de la publication.
DÉCLARATION AUPRÈS DES INSTANCES LÉGALES
Déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés d’un traitement automatisé d’informations nominatives dont la finalité principale est : gestion d’un fichier d’abonnés. Récépissé de déclaration n°(demande en cours) délivré en application de l’article 16 de la loi du 06 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez vous adresser au Directeur de la publication.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication :
Catherine Jabaly pour la SAS KDJ
3 place du Chatiague 43190 Tence
Tél : 07 49 91 48 10
Siret : 894545813 00012
Ape : 5520Z
MISE À JOUR DES DONNÉES
L’ensemble des applications utilisant des « données vives » telles que les indices I.N.S.E.E. ou les données de calcul des applications interactives font l’objet de mises à jour régulières. Les applications rédactionnelles font l’objet de mises à jour mensuelles, trimestrielles, semestrielles ou annuelles.
RESPONSABILITÉ
La SAS KDJ gère Maison-Chatiague. Elle n’est tenue qu'à une obligation de moyens et garantit qu’elle a mis et mettra tous ses moyens en œuvre pour constituer une base de données fiable et actualisée. La responsabilité de la SAS KDJ ne saurait être engagée en raison des erreurs, omissions ou défaut d’actualité de la base de données. Il appartient donc à l’utilisateur de vérifier ou recouper les informations recueillies. Les conseils et études fournis au sein du serveur « Maison-Chatiague » ne sont donnés qu’à titre d’informations et ne sauraient remplacer une consultation auprès de la société SAS KDJ. L’utilisateur est seul responsable des questions qu’il formule, de l’emploi qu’il fait des résultats obtenus et des conséquences de l’utilisation qu’il peut en faire. En aucun cas, la SAS KDJ ne prendra en charge l’indemnisation de dommages intérêts immatériels, directs ou indirects, subis par l’utilisateur, tels que manques à gagner, préjudice d’exploitation ou perte de bénéfice. En outre, la SAS KDJ ne peut être tenue pour responsable de l’impossibilité momentanée d’accéder au site Internet maisonchatiague.com si la cause est en une interruption des services EDF, Télécommunications, interruption du fonctionnement des réseaux du fournisseur d’accès à Internet, défaillance du matériel de réception ou de la ligne de l’abonné, ainsi que tout cas de force majeure ou fait d’autrui.
WEBDESIGN
CO2L Julien Collignon
ILLUSTRATIONS
Collectif d'architectes Pignon sur Champ
et
CO2L Julien Collignon
HÉBERGEMENT
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Catherine Jabaly et DR